Mais où s'envole la TVA ? Le flux de TVA dans la chaîne de production.
6 min 51 sec • Le par Cédric Bontems
La TVA, taxe sur la valeur ajoutée, est une obligation fiscale à laquelle toutes les entreprises, y compris les micro-entreprises, sont confrontées. Mais où va la TVA ? Et quelle est son coût pour l’entreprise ? À travers un exemple simple, nous allons examiner les flux de trésorerie liés à la collecte de la TVA et qui paie réellement la TVA.
Le mécanisme de la TVA implique que les entreprises collectent la TVA auprès de leurs clients et payent de la TVA à leurs fournisseurs, tout en reversant également de la TVA à l’Etat. Les régimes fiscaux varient selon les entreprises, mais toutes sont assujetties à la TVA.
Prenons l’exemple d’un entrepreneur qui travaille le bois pour illustrer le mécanisme de la TVA. Pour construire un meuble, il a besoin de bois, qu’il achète à une société d’exploitation forestière pour 250 euros hors taxes. La société d’exploitation forestière facture un montant de TVA qui est de 20% de 250 euros, soit 50 euros. La société d’exploitation forestière va déclarer avoir perçu 50 euros de TVA, mais ne pas avoir payé de TVA à son fournisseur, car l’arbre ne lui a rien coûté. Elle va donc reverser 50 euros de TVA à l’Etat. Ainsi, la TVA ne lui a rien coûté.
La scierie va ensuite acheter le bois de la société d’exploitation forestière pour 500 euros hors taxes, en payant également 100 euros de TVA. Elle facture donc un montant total TTC de 600 euros à notre menuisier, qui va utiliser le bois pour fabriquer une table. Dans sa déclaration de TVA, la scierie indique avoir collecté 100 euros de TVA, avoir payé 50 euros de TVA à son fournisseur et reverser 50 euros de TVA à l’Etat. La TVA ne lui a rien coûté.
Le menuisier va vendre la table à son client pour 1 000 euros hors taxes, auquel il ajoute 200 euros de TVA. La facture totale sera donc de 1 200 euros TTC. Dans sa déclaration de TVA, le menuisier indique avoir collecté 200 euros et avoir payé 100 euros de TVA à son fournisseur.
En somme, le client final paye la TVA, mais chaque entreprise paie également de la TVA à son fournisseur tout en reversant de la TVA à l’Etat. La TVA n’a rien coûté à aucune entreprise, car elles ont collecté autant de TVA qu’elles en ont payé. Ainsi, les flux de trésorerie liés à la TVA sont transférés entre les entreprises et l’Etat.